Introduction
Ce document contient des informations concernant les technologies qui permettent à ce site Web d'atteindre les objectifs décrits ci-dessous. Ces technologies permettent au Responsable de collecter et de sauvegarder des informations (par exemple via l'utilisation de Cookies) ou d'utiliser des ressources (par exemple en exécutant un script) sur l'appareil de l'Utilisateur lorsque ce dernier interagit avec ce site Web.
Pour simplifier, dans ce document, ces technologies sont synthétiquement définies comme « outils de suivi », sauf s’il y a une raison de différencier.
Par exemple, bien que les cookies puissent être utilisés dans les navigateurs web et mobiles, il serait inapproprié de parler de cookies dans le contexte des applications mobiles, car il s’agit d’outils de suivi nécessitant la présence d’un navigateur. Pour cette raison, dans ce document, le terme cookie est utilisé uniquement pour désigner spécifiquement ce type particulier d’outil de suivi.
Certaines des finalités pour lesquelles les outils de suivi sont utilisés peuvent également nécessiter le consentement de l’utilisateur. Si le consentement est donné, il peut être librement retiré à tout moment en suivant les instructions contenues dans ce document.
Ce site Web utilise des outils de suivi gérés directement par le Responsable (communément appelés outils de suivi « first-party ») et des outils de suivi qui activent des services fournis par des tiers (communément appelés outils de suivi « third-party »). Sauf indication contraire dans ce document, ces tiers ont accès à leurs outils de suivi respectifs.
La durée et l’expiration des cookies et autres outils de suivi similaires peuvent varier selon ce qui est défini par le Responsable ou par chaque fournisseur tiers. Certains expirent à la fin de la session de navigation de l’utilisateur.
En plus de ce qui est spécifié dans la description de chacune des catégories ci-dessous, les utilisateurs peuvent obtenir des informations plus détaillées et à jour sur la durée, ainsi que toute autre information pertinente - comme la présence d’autres outils de suivi - dans les politiques de confidentialité des fournisseurs tiers respectifs (via les liens fournis) ou en contactant le Responsable.
Comment gérer les préférences sur ce Site Web
Les Utilisateurs peuvent définir ou mettre à jour leurs préférences via le panneau de choix en matière de confidentialité disponible sur ce Site Web.
En ce qui concerne les Outils de Suivi tiers, les Utilisateurs peuvent gérer leurs préférences en visitant le lien de désinscription correspondant (le cas échéant), en utilisant les outils décrits dans la politique de confidentialité du tiers ou en contactant directement ce dernier.
Comment contrôler ou supprimer les Cookies et technologies similaires via les paramètres de votre appareil
Les Utilisateurs peuvent utiliser les paramètres de leur navigateur pour :
- Voir quels Cookies ou autres technologies similaires ont été installés sur l'appareil ;
- Bloquer les Cookies ou technologies similaires ;
- Supprimer les Cookies ou technologies similaires du navigateur.
Cependant, les paramètres du navigateur ne permettent pas un contrôle granulaire du consentement par catégorie.
Les Utilisateurs peuvent, par exemple, trouver des informations sur la gestion des Cookies dans certains des navigateurs les plus courants aux adresses suivantes :
Les Utilisateurs peuvent également gérer certains Outils de Suivi pour applications mobiles en les désactivant via les paramètres appropriés de l'appareil, tels que les paramètres de publicité pour appareils mobiles ou les paramètres relatifs au suivi en général (les Utilisateurs peuvent consulter les paramètres de l'appareil pour trouver celui qui convient).
Comment désactiver la publicité basée sur les centres d'intérêt
Sous réserve de ce qui précède, les Utilisateurs sont informés de la possibilité d'utiliser les informations présentes sur YourOnlineChoices (UE et Royaume-Uni), Network Advertising Initiative (USA) et Digital Advertising Alliance (USA), DAAC (Canada), DDAI (Japon) ou d'autres services similaires. Ces services permettent de gérer les préférences de suivi de la plupart des outils publicitaires. Le Responsable recommande donc aux Utilisateurs d'utiliser ces ressources en complément des informations fournies dans ce document.
La Digital Advertising Alliance met également à disposition une application appelée AppChoices qui aide les Utilisateurs à contrôler la publicité comportementale sur les applications mobiles.
Conséquences liées au refus de l’utilisation des Outils de Suivi
Les Utilisateurs sont libres de décider s’ils autorisent ou non l’utilisation d’Outils de Suivi. Cependant, il est à noter que les Outils de Suivi permettent à ce Site Web d’offrir aux Utilisateurs une meilleure expérience et des fonctionnalités avancées (conformes aux finalités décrites dans ce document). Par conséquent, si l’Utilisateur décide de bloquer l’utilisation des Outils de Suivi, le Responsable pourrait ne pas être en mesure de fournir les fonctionnalités correspondantes.
Définitions et références légales
Données Personnelles (ou Données) / Informations Personnelles (ou Informations)
Constitue une donnée personnelle toute information qui, directement ou indirectement, y compris en liaison avec toute autre information, y compris un numéro d’identification personnel, identifie ou rend identifiable une personne physique.
Informations Personnelles Sensibles
Par Informations Personnelles Sensibles, on entend toutes les Informations Personnelles qui ne sont pas publiquement disponibles et qui révèlent des informations considérées comme sensibles selon la réglementation applicable en matière de confidentialité.
Données d’Utilisation
Ce sont les informations collectées automatiquement via ce Site Web (y compris par des applications tierces intégrées à ce Site Web), notamment : les adresses IP ou les noms de domaine des ordinateurs utilisés par l’Utilisateur qui se connecte à ce Site Web, les adresses en notation URI (Uniform Resource Identifier), l’heure de la requête, la méthode utilisée pour transmettre la requête au serveur, la taille du fichier obtenu en réponse, le code numérique indiquant l’état de la réponse du serveur (succès, erreur, etc.), le pays d’origine, les caractéristiques du navigateur et du système d’exploitation utilisés par le visiteur, les différentes indications temporelles de la visite (par exemple le temps passé sur chaque page) et les détails relatifs à l’itinéraire suivi au sein de l’Application, en particulier la séquence des pages consultées, les paramètres relatifs au système d’exploitation et à l’environnement informatique de l’Utilisateur.
Utilisateur
L'individu qui utilise ce Site Web qui, sauf indication contraire, coïncide avec la Personne concernée.
Personne concernée
La personne physique à laquelle se rapportent les Données Personnelles.
Responsable du Traitement (ou Responsable)
La personne physique, morale, l'administration publique et tout autre organisme qui traite des données personnelles pour le compte du Responsable, conformément à ce qui est exposé dans la présente politique de confidentialité.
Responsable du Traitement (ou Responsable)
La personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données personnelles ainsi que les outils adoptés, y compris les mesures de sécurité relatives au fonctionnement et à l’utilisation de ce Site Web. Le Responsable du Traitement, sauf indication contraire, est le propriétaire de ce Site Web.
Ce Site Web (ou cette Application)
L’outil matériel ou logiciel par lequel les Données Personnelles des Utilisateurs sont collectées et traitées.
Service
Le Service fourni par ce Site Web tel que défini dans les termes correspondants (le cas échéant) sur ce site/application.
Vente
Par vente, on entend tout échange d’Informations Personnelles par le Propriétaire à un tiers, en échange d’argent ou à titre onéreux, comme défini par la réglementation étatique américaine applicable en matière de confidentialité. Veuillez noter que l’échange d’Informations Personnelles avec un fournisseur de services en vertu d’un contrat écrit respectant les exigences de la loi applicable ne constitue pas une vente de vos Informations Personnelles.
Partage
Par partage, on entend tout partage, location, divulgation, diffusion, mise à disposition, transfert ou autre communication verbale, écrite ou par des moyens électroniques ou autres, des Informations Personnelles d’un consommateur par l’entreprise à un tiers pour la publicité comportementale cross-contextuelle, que ce soit en échange d’argent ou à titre onéreux, y compris les transactions entre une entreprise et un tiers relatives à la publicité comportementale cross-contextuelle en faveur d’une entreprise sans échange d’argent, comme défini par les lois californiennes sur la confidentialité. Veuillez noter que l’échange d’Informations Personnelles avec un fournisseur de services en vertu d’un contrat écrit respectant les exigences des lois californiennes sur la confidentialité ne constitue pas un partage des Informations Personnelles de l’utilisateur.
Publicité ciblée
Par publicité ciblée, on entend l’affichage d’annonces publicitaires à un consommateur pour lequel l’annonce est sélectionnée en fonction des Informations Personnelles obtenues des activités de ce consommateur au fil du temps et sur des sites web ou applications en ligne non affiliés afin de prévoir les préférences ou intérêts de ce consommateur, comme défini par la loi étatique américaine applicable en matière de confidentialité.
Union Européenne (ou UE)
Sauf indication contraire, toute référence à l’Union Européenne contenue dans ce document s’entend étendue à tous les États membres actuels de l’Union Européenne et de l’Espace Économique Européen.
Cookie
Les cookies sont des outils de suivi qui consistent en de petites portions de données conservées dans le navigateur de l'Utilisateur.
Outil de Suivi
Par Outil de Suivi, on entend toute technologie - ex. Cookies, identifiants uniques, balises web, scripts intégrés, e-tags et empreintes digitales - permettant de suivre les Utilisateurs, par exemple en collectant ou en enregistrant des informations sur l'appareil de l'Utilisateur.
Références légales
Cette politique de confidentialité est rédigée sur la base de plusieurs cadres législatifs.
Sauf indication contraire, cette politique de confidentialité concerne uniquement ce site web.